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Marques déposées par ROCHE Jean-Michel
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TERRES NEUVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES NEUVES
ROCHE Jean-Michel, Valéry, Victor

Numéro de dépôt :
95591062
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2015

Présentation de la marque TERRES NEUVES

Déposée le 29 septembre 1995 par ROCHE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES NEUVES »

Le déposant est ROCHE Jean-Michel, Valéry, Victor domicilié(e) 345 Chemin de la Côte,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2297661) - 78670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel ROCHE TERRES NEUVES domicilié(e) 13 bis rue de l'Abreuvoir,92415 COURBEVOIE cedex (dossier no 2297661) - 92415 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES NEUVES est expirée depuis le 29 septembre 2015.

ROCHE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : VERBATEAM , charismaTeam


ROCHE Jean-Michel, Valéry, Victor - 345 Chemin de la Côte,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2297661) - 78670 - France


M. Jean-Michel ROCHE TERRES NEUVES - 13 bis rue de l'Abreuvoir,92415 COURBEVOIE cedex (dossier no 2297661) - 92415 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297661 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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